Moyens et Conditions Générales de Paiement

1. Modalités de Paiement :

1.1. Tous les paiements doivent être effectués en euros, sauf indication contraire spécifiée par écrit.

1.2. Les modes de paiement acceptés sont les suivants : carte de crédit, virement bancaire, PayPal, etc. Les détails de paiement seront fournis sur demande.

2. Facturation :

2.1. Les factures seront émises au moment de la commande ou selon les termes convenus entre les parties.

2.2. Le client est responsable de fournir des informations de facturation exactes et à jour.

3. Conditions de Paiement :

3.1. Sauf indication contraire, les paiements sont dus dans un délai de [nombre de jours] à compter de la date de facturation.

3.2. Tout paiement en retard sera sujet à des intérêts de retard calculés au taux de [taux d'intérêt] par mois sur le montant impayé, à compter de la date d'échéance.

4. Frais de Transaction :

4.1. Le client est responsable de tous les frais de transaction associés au mode de paiement choisi.

5. Remboursements :

5.1. Les demandes de remboursement seront examinées au cas par cas et seront soumises à notre politique de remboursement en vigueur à ce moment-là.

5.2. Les remboursements seront émis dans un délai de [nombre de jours] à compter de l'approbation de la demande de remboursement.

6. Suspension des Services :

6.1. En cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit de suspendre les services fournis jusqu'à ce que le paiement soit reçu en totalité.

7. Taxes :

7.1. Tous les prix indiqués sont hors taxes, sauf indication contraire.

7.2. Le client est responsable de toutes les taxes applicables, y compris la TVA, conformément à la législation en vigueur.

8. Modifications des Conditions de Paiement :

8.1. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de paiement à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site internet.

9. Contact :

9.1. Pour toute question concernant les conditions de paiement, veuillez nous contacter à l'adresse contact@chebè.com.